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Marques déposées par Didier SCARCELLA
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ids group
Marque expirée - Marque en non vigueur

ids group
Didier SCARCELLA

Numéro de dépôt :
3692629
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
ids group de Didier SCARCELLA

Présentation de la marque ids group

Déposée le 19 novembre 2009 par Didier SCARCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ids group »

Le déposant est Didier SCARCELLA domicilié(e) 25 rue du docteur fighiéra - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier SCARCELLA domicilié(e) 25 rue du docteur fighiéra - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ids group est expirée depuis le 19 novembre 2019.

Didier SCARCELLA a également déposé les autres marques suivantes : Noviim , FRUCT'IMMO +


Didier SCARCELLA - 25 rue du docteur fighiéra - 06300 - NICE - France


Didier SCARCELLA - 25 rue du docteur fighiéra - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530195 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530194 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

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